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Kintsugi
Logiciel de conformité fiscale mondiale

Couverture de la taxe de vente, de la TVA et de la TPS dans 100+ pays

La « taxe de vente » veut dire quelque chose de différent dans chaque pays, de la taxe elle-même aux règles d’inscription, aux exigences de production et à la représentation locale qui l’accompagnent. Kintsugi gère ces différences dans chaque marché que nous couvrons.

  1. Surveiller
  2. Inscrire
  3. Déclarer
  4. Remettre

Choisi par 7 000+ entreprises

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Couverture mondiale

Filtrez par région pour vérifier nos marchés partout dans le monde. Certains marchés exigent une représentation fiscale : un représentant inscrit localement qui partage la responsabilité juridique des déclarations et des inscriptions d’un vendeur étranger. Nous pouvons vous aider à vous y retrouver.

MarchéStatut
Afrique du SudTVA · Représentation fiscale requiseDisponible
AlbanieTVA (TVSH) · Représentation fiscale requiseDisponible
AlgérieTVADisponible
AllemagneTVA (MwSt) · Guichet unique de l’UE (OSS)Disponible
AngolaTVA (IVA)Disponible
Arabie saouditeTVA · Représentation fiscale requiseDisponible
ArgentineTVA (IVA) · Aucune inscription requise pour les vendeurs non résidentsDisponible
ArménieTVADisponible
AustralieTPSDisponible
AutricheTVA (USt) · Guichet unique de l’UE (OSS)Disponible
AzerbaïdjanÀ venir
BahamasTVADisponible
BahreïnTVADisponible
BangladeshTVAÀ venir
BarbadeTVADisponible
BélarusTVA (NDS)Disponible
BelgiqueTVA (BTW) · Guichet unique de l’UE (OSS)Disponible
BélizeÀ venir
BolivieÀ venir
Bosnie-HerzégovineTVA (PDV) · Représentation fiscale requiseDisponible
BotswanaÀ venir
BrunéiÀ venir
BulgarieTVA (DDS) · Guichet unique de l’UE (OSS)Disponible
CambodgeTVADisponible
CamerounTVADisponible
CanadaTPS / TVH / TVP / TVQDisponible
ChiliTVA (IVA)Disponible
ChineTVA · Aucune inscription à la TVA requise pour les fournisseurs SaaS non résidentsÀ venir
ChypreTVA (FPA) · Guichet unique de l’UE (OSS)Disponible
ColombieTVA (IVA)Disponible
Congo-KinshasaTVA · Représentation fiscale requiseDisponible
Corée du SudTVADisponible
Costa RicaTVA (IVA)Disponible
CroatieTVA (PDV) · Guichet unique de l’UE (OSS)Disponible
DanemarkTVA (moms) · Guichet unique de l’UE (OSS)Disponible
ÉgypteTVADisponible
Émirats arabes unisTVADisponible
ÉquateurTVA (IVA)Disponible
EspagneTVA (IVA) · Guichet unique de l’UE (OSS)Disponible
EstonieTVA (KM) · Guichet unique de l’UE (OSS)Disponible
États-UnisTaxe de venteDisponible
ÉthiopieTVADisponible
FinlandeTVA (ALV) · Guichet unique de l’UE (OSS)Disponible
FranceTVA · Guichet unique de l’UE (OSS)Disponible
GéorgieTVADisponible
GhanaTVADisponible
GrèceTVA (FPA) · Guichet unique de l’UE (OSS)Disponible
GuatemalaTVA (IVA)Disponible
GuinéeTVA · Représentation fiscale requiseDisponible
GuyanaÀ venir
HondurasÀ venir
HongrieTVA (ÁFA) · Guichet unique de l’UE (OSS)Disponible
IndeTPS · Représentation fiscale requiseDisponible
IndonésieTVA (PPN)Disponible
IrakÀ venir
IrlandeTVA · Guichet unique de l’UE (OSS)Disponible
IslandeTVA (VSK)Disponible
IsraëlTVADisponible
ItalieTVA (IVA) · Guichet unique de l’UE (OSS)Disponible
JamaïqueÀ venir
JaponTaxe à la consommation · Représentation fiscale requiseDisponible
JordanieTPSDisponible
KazakhstanTVA (NDS)Disponible
KenyaTVADisponible
LettonieTVA (PVN) · Guichet unique de l’UE (OSS)Disponible
LibanÀ venir
LiechtensteinTVA (MwSt) · Représentation fiscale requiseDisponible
LituanieTVA (PVM) · Guichet unique de l’UE (OSS)Disponible
LuxembourgTVA · Guichet unique de l’UE (OSS)Disponible
Macédoine du NordTVA (DDV) · Représentation fiscale requiseDisponible
MalaisieTaxe sur les ventes et services (SST)Disponible
MalteTVA · Guichet unique de l’UE (OSS)Disponible
MarocTVADisponible
MauritanieTVA · Représentation fiscale requiseDisponible
MexiqueTVA (IVA) · Représentation fiscale requiseDisponible
MoldavieTVADisponible
MongolieÀ venir
MonténégroTVA (PDV) · Représentation fiscale requiseDisponible
NamibieÀ venir
NépalTVADisponible
NicaraguaÀ venir
NigériaTVADisponible
NorvègeTVA (MVA)Disponible
Nouvelle-ZélandeTPSDisponible
OmanTVA · Représentation fiscale requiseDisponible
OugandaTVADisponible
OuzbékistanTVA (QQS)Disponible
PakistanTaxe de venteÀ venir
PanamaTVA (ITBMS) · Aucune inscription requise pour les vendeurs non résidentsDisponible
ParaguayÀ venir
Pays-BasTVA (BTW) · Guichet unique de l’UE (OSS)Disponible
PérouTVA (IGV)Disponible
PhilippinesTVADisponible
PologneTVA · Guichet unique de l’UE (OSS)Disponible
PortugalTVA (IVA) · Guichet unique de l’UE (OSS)Disponible
République dominicaineÀ venir
RoumanieTVA · Guichet unique de l’UE (OSS)Disponible
Royaume-UniTVA · Représentation fiscale requiseDisponible
RwandaÀ venir
SalvadorÀ venir
SénégalTVADisponible
SerbieTVA (PDV) · Représentation fiscale requiseDisponible
SingapourTPSDisponible
SlovaquieTVA (DPH) · Guichet unique de l’UE (OSS)Disponible
SlovénieTVA (DDV) · Guichet unique de l’UE (OSS)Disponible
Sri LankaTVADisponible
SuèdeTVA (moms) · Guichet unique de l’UE (OSS)Disponible
SuisseTVA (MWST) · Représentation fiscale requiseDisponible
SurinameTVA (BTW)Disponible
TadjikistanTVADisponible
TaïwanTVADisponible
TanzanieTVADisponible
TchéquieTVA (DPH) · Guichet unique de l’UE (OSS)Disponible
ThaïlandeTVADisponible
TunisieÀ venir
TurquieTVA (KDV) · Représentation fiscale requiseDisponible
UkraineTVA (PDV) · Représentation fiscale requiseDisponible
UruguayTVA (IVA) · Représentation fiscale requiseDisponible
VénézuélaÀ venir
VietnamTVADisponible
ZambieTVADisponible
ZimbabweTVA · Représentation fiscale requiseDisponible

États-Unis

Chaque État, y compris ceux à autonomie locale

Une couverture complète dans chaque État américain qui perçoit une taxe de vente : surveillance du nexus économique et physique, inscription, calcul et production. Dans les territoires à autonomie locale (home rule), comme l’Alabama, le Colorado, la Louisiane et d’autres, où des territoires locaux administrent leur propre taxe de vente séparément de l’État, Kintsugi calcule la taxe locale sur chaque transaction et produit les déclarations locales pour les inscriptions qu’elle détient. C’est une lacune fréquente des outils conçus uniquement pour les déclarations à l’échelle de l’État.

Canada

TPS, TVH, TVP et TVQ, toutes suivies

Le Canada superpose la taxe fédérale sur les produits et services (TPS) à des taxes de vente provinciales qui varient selon la province : la taxe de vente harmonisée (TVH) dans les provinces qui ont combiné la taxe fédérale et la taxe provinciale en un seul taux, la taxe de vente provinciale (TVP) là où elle reste distincte, et la taxe de vente du Québec (TVQ).

Kintsugi suit et produit chacune de ces taxes par province, plutôt que de traiter le Canada comme une seule taxe.

UE et R.-U.

La TVA, le guichet unique et les seuils de vente à distance

Kintsugi s’occupe de l’inscription à la TVA et de la production des déclarations dans les États membres de l’UE et au Royaume-Uni. Pour les ventes entre entreprises d’un pays de l’UE à un autre, Kintsugi choisit entre l’autoliquidation et la TVA locale selon le numéro de TVA de votre client, le lieu d’expédition de la vente et le lieu de votre établissement.

Cela comprend le guichet unique (OSS) de l’UE, qui permet à un vendeur de produire une seule déclaration de TVA consolidée pour ses ventes transfrontalières B2C au lieu de s’inscrire dans chaque État membre, ainsi que le seuil de vente à distance qui détermine à partir de quand un vendeur établi dans l’UE doit la TVA dans un autre État membre.

Si vous achetez auprès de fournisseurs de l’UE ou du Royaume-Uni, consultez la page Récupération de la TVA déductible pour récupérer la TVA payée sur vos achats.

APAC, LATAM et MEA

Couverture en Asie-Pacifique, en Amérique latine, au Moyen-Orient et en Afrique

Kintsugi couvre les régimes de TPS, de TVA et de taxe à la consommation dans des dizaines de pays d’Asie-Pacifique, d’Amérique latine, du Moyen-Orient et d’Afrique, y compris les seuils et les règles d’autoliquidation entre entreprises qui changent dès que vous avez une présence physique dans un pays.

Vous ne savez pas où vous avez une exposition fiscale?

Découvrez-le avant que cela devienne un problème.

Foire aux questions