La TVA et la taxe de vente sont toutes deux des taxes à la consommation, mais elles ne sont pas interchangeables. La TVA est perçue à plusieurs étapes d’une chaîne d’approvisionnement et comporte habituellement un mécanisme de récupération de la taxe d’amont. La taxe de vente est généralement perçue une seule fois, lors de la vente au détail au client final.
La distinction compte lorsqu’une entreprise vend au-delà des frontières. Une entreprise américaine peut devoir s’inscrire à la TVA ou à la TPS à l’étranger, même si les États-Unis appliquent des taxes de vente d’État et locales plutôt qu’une TVA fédérale. Le présent article est fourni à titre informatif et ne constitue pas un avis fiscal; confirmez les règles en vigueur pour l’administration, le produit et le client concernés.
TVA et taxe de vente en un coup d’œil
| Question | TVA ou TPS | Taxe de vente |
|---|---|---|
| Où est-elle courante? | En Europe, au Canada, en Australie, en Inde et dans de nombreux autres pays | Aux États-Unis et dans quelques autres administrations |
| Quand est-elle perçue? | À plusieurs étapes de la production et de la distribution | Habituellement lors de la vente au détail taxable finale |
| Qui en supporte habituellement le coût? | Le consommateur final; les entreprises inscrites récupèrent généralement la taxe d’amont admissible | Le consommateur final; le vendeur remet généralement ce qu’il perçoit |
| Que suivent les entreprises? | La taxe d’aval, la taxe d’amont admissible, les exonérations, les factures et les numéros d’identification fiscale | Les ventes taxables, les exemptions, les règles de rattachement, les taux et l’emplacement du client |
| Quel identifiant peut être exigé? | Un numéro de TVA, un numéro de TPS ou une inscription propre au pays | Un permis ou une inscription à la taxe de vente de l’État |
Ce sont des différences générales. Une administration peut prévoir des exceptions, des régimes particuliers, des règles visant les places de marché ou des taxes qui n’entrent pas clairement dans l’une ou l’autre colonne.
Qu’est-ce que la TVA?
La taxe sur la valeur ajoutée s’applique aux biens et services taxables à mesure que de la valeur est ajoutée tout au long de la chaîne d’approvisionnement. Une entreprise inscrite facture généralement la TVA d’aval sur ses ventes taxables et peut déduire la TVA d’amont admissible payée sur ses achats d’entreprise. La différence est déclarée dans une déclaration de TVA.
Par exemple, un fabricant peut payer la TVA sur ses matériaux, facturer la TVA lorsqu’il vend ses produits finis et demander un crédit pour la TVA admissible déjà payée. Le consommateur final ne peut généralement pas récupérer la TVA; la taxe fait donc partie du coût qu’il assume.
Les régimes de TVA exigent habituellement des factures détaillées, des numéros d’identification fiscale, une analyse du lieu de fourniture, des déclarations périodiques et des preuves pour les exonérations ou l’autoliquidation. Les entreprises peuvent aussi avoir des obligations d’inscription en fonction de leurs ventes, de leur établissement, de leurs stocks, de leurs services numériques ou d’autres règles locales.
Pour une explication complète du fonctionnement de la TVA, consultez Qu’est-ce que la TVA?. Pour les identifiants et leur validation, consultez Qu’est-ce qu’un numéro de TVA?.
Qu’est-ce que la taxe de vente?
La taxe de vente s’applique généralement lorsqu’un produit ou un service taxable est vendu au client final. Le vendeur perçoit la taxe et la remet à l’autorité d’État ou locale concernée. Une entreprise qui achète des articles destinés à la revente peut utiliser un certificat de revente ou une autre exemption plutôt que de payer la taxe à cette étape.
Aux États-Unis, les obligations en matière de taxe de vente sont déterminées par les règles des États et des administrations locales. Une entreprise peut devoir s’inscrire lorsqu’elle a une présence physique, qu’elle atteint un seuil de nexus économique, qu’elle entrepose des stocks, qu’elle fait appel à des employés ou à des sous-traitants, ou qu’elle répond à une autre exigence propre à l’administration.
Les régimes de taxe de vente peuvent être difficiles à administrer, car le taux et la taxabilité peuvent dépendre :
- du produit ou du service;
- de l’emplacement du client et de la destination de livraison;
- de l’établissement du vendeur ou de la règle de rattachement;
- des certificats d’exemption et des documents de revente;
- des règles visant les facilitateurs de places de marché;
- de la date de la transaction.
Utilisez la base de données des taux de l’autorité d’État ou locale compétente plutôt que de supposer qu’un seul taux municipal ou d’État s’applique à toutes les transactions. Le calculateur de taxe de vente gratuit de Kintsugi effectue cette recherche par adresse.
Des modes de récupération de la taxe différents
La plus grande différence opérationnelle tient souvent à la récupération de la taxe d’amont.
La TVA d’amont
Une entreprise inscrite à la TVA peut déduire la TVA admissible payée sur ses achats de la TVA perçue sur ses ventes. Elle doit détenir des factures valides et respecter les règles locales sur les dépenses exclues ou partiellement récupérables. Si la TVA d’amont admissible dépasse la TVA d’aval, l’entreprise peut reporter un crédit ou demander un remboursement.
Ce processus n’est pas automatique. Certaines dépenses font l’objet de restrictions, et les entreprises non résidentes peuvent devoir recourir à une procédure distincte de remboursement de la TVA étrangère. Consultez Les entreprises américaines peuvent-elles obtenir un remboursement de TVA à l’étranger?.
Les achats soumis à la taxe de vente
La taxe de vente est généralement conçue pour être payée par le consommateur final. En principe, une entreprise ne récupère pas la taxe de vente simplement parce qu’elle l’a payée sur un achat. Elle peut plutôt acheter des stocks destinés à la revente en franchise de taxe lorsque c’est permis, invoquer une exemption précise ou demander une correction lorsque la taxe a été facturée à tort.
Le traitement exact dépend de l’État et du type d’achat.
Autoliquidation et certificats d’exemption
La TVA et la taxe de vente s’appuient toutes deux sur des documents pour justifier un traitement particulier, mais ces documents diffèrent.
Dans un régime de TVA, un service entre entreprises peut être soumis à l’autoliquidation : c’est le client qui comptabilise la TVA, plutôt que le fournisseur qui la facture. Un numéro de TVA valide du client peut faire partie des preuves, mais il ne règle pas à lui seul l’analyse du lieu de fourniture.
Dans un régime de taxe de vente, le client peut fournir un certificat de revente, un certificat d’exemption ou un autre document. Le vendeur doit habituellement conserver le certificat et ne l’appliquer qu’aux transactions admissibles.
Dans les deux régimes, un numéro d’identification fiscale est une preuve, et non un substitut à la qualification de la transaction.
Ce que cela signifie pour les entreprises américaines
Une entreprise américaine doit habituellement distinguer trois questions :
- Les États-Unis imposent-ils une TVA? Aucune TVA fédérale ne s’applique actuellement; les obligations américaines relèvent généralement des taxes fédérales, d’État et locales.
- Un pays étranger pourrait-il exiger une inscription à la TVA ou à la TPS? Vendre des biens, des services numériques ou des abonnements à l’étranger, détenir des stocks ou recourir à des services locaux de traitement des commandes peut créer des obligations.
- Un État américain pourrait-il exiger une inscription à la taxe de vente? La présence physique, le nexus économique et la taxabilité des produits peuvent créer des responsabilités d’État et locales.
Un EIN n’est pas un numéro de TVA, et un permis de taxe de vente d’État n’est pas une inscription à la TVA étrangère. Pour la question propre aux États-Unis, consultez Les entreprises américaines ont-elles un numéro de TVA?.
Erreurs courantes
- Considérer la TVA et la taxe de vente comme deux noms d’un même régime.
- Supposer que le numéro d’identification fiscale d’un client détermine automatiquement le traitement fiscal.
- Demander des crédits de TVA d’amont sans facture valide.
- Considérer que la taxe de vente payée sur des achats d’entreprise est automatiquement remboursable.
- Appliquer les règles de TVA d’un pays à un autre pays.
- Utiliser un seul taux de taxe de vente américain pour toutes les destinations.
- Ignorer les échéances d’inscription, de production ou de remboursement.
- Négliger de conserver les preuves d’exemption, d’autoliquidation et d’emplacement du client.
Kintsugi aide les entreprises à surveiller leur exposition à la taxe de vente, à la TVA et à la TPS, à relier le traitement fiscal aux données de transaction et à organiser leurs processus de conformité à mesure qu’elles s’étendent à de nouvelles administrations. Consultez le logiciel de TVA de Kintsugi et la solution de commerce électronique de Kintsugi pour passer de la théorie fiscale internationale à un processus opérationnel.
Questions fréquentes
La TVA est-elle plus élevée que la taxe de vente?
Pas nécessairement. Les taux, les exemptions, les produits taxables et les pratiques d’affichage des prix diffèrent selon l’administration; consultez les taux de TVA par pays pour comparer côte à côte les taux normaux et réduits. La TVA est souvent comprise dans les prix annoncés aux consommateurs, alors que la taxe de vente américaine s’ajoute habituellement au moment du paiement.
Les États-Unis ont-ils une TVA?
Les États-Unis n’ont pas actuellement de TVA fédérale. Les gouvernements des États et les administrations locales imposent des taxes de vente et d’autres taxes sur les transactions.
Une entreprise peut-elle obtenir un remboursement de TVA?
Une entreprise inscrite à la TVA peut récupérer la TVA d’amont admissible au moyen de sa déclaration de TVA. Une entreprise non résidente peut recourir à une procédure de remboursement distincte, selon les règles du pays. L’admissibilité n’est pas automatique.
La TPS est-elle la même chose que la TVA?
La TPS est un autre nom pour un régime général de taxe à la consommation. Ses règles varient d’un pays à l’autre, mais elle repose souvent sur les mêmes notions de base que la TVA, notamment la taxation des fournitures et la récupération de la taxe d’amont admissible.
Quel régime est le plus simple pour une entreprise?
Aucun régime n’est universellement plus simple. La taxe de vente peut comporter de nombreux taux d’État et locaux, des règles de rattachement et des exemptions. La TVA peut exiger des factures plus détaillées, la récupération de la taxe d’amont, des numéros d’identification fiscale et des déclarations transfrontalières.
